Marque

Quelle que soit la taille d’une entreprise, les marques comptent parmi ses atouts les plus précieux. En effet, les clients associent les marques aux produits ou aux services de grande qualité proposés par une entreprise. Saunders & Silverstein propose une gamme complète de services de droit des marques, allant de la recherche préliminaire à l’enregistrement et au-delà, notamment :

• Recherches d’antériorité et approbation des marques
• Dépôt et suivi des demandes d’enregistrement de marques à l’échelle nationale et internationale
• Actions administratives en lien avec les marques
• Gestion de portefeuille de marques
• Procédures de la commission de première instance et d’appel pour les marques (oppositions et annulations)
• Litiges en contrefaçon de marques
• Ordonnances de cessation et d’abstention
• Accords de coexistence et à l’amiable
• Services de régulation et de surveillance des marques
• Contrats de licences de marques
• Stratégie et conseil généraux relatifs aux marques

RECHERCHES D’ANTÉRIORITÉ ET APPROBATION DES MARQUES

Avant de les laisser choisir et investir leurs ressources dans une marque, nous devons veiller à ce que nos clients comprennent les éventuels risques liés à l’utilisation de marques similaires par d’autres parties. Chez Saunders & Silverstein, nous gérons l’intégralité du processus d’approbation des marques, de la recherche de marques proposées aux conseils en matière de disponibilité des marques aux fins de leur utilisation et de leur enregistrement aux États-Unis.

Pour gérer de manière efficace le processus d’approbation pour les portefeuilles importants, nous donnons à nos clients la possibilité d’utiliser notre logiciel de gestion d’approbation personnalisé.

ENREGISTREMENT DES MARQUES À L’ÉCHELLE NATIONALE ET INTERNATIONALE

Depuis notre création, nous nous sommes consacrés à proposer les services les plus efficaces d’enregistrement de marques auprès du Bureau américain des brevets et des marques et des juridictions étrangères. Nous collaborons avec nos clients pour établir une stratégie de dépôt idéale et mettons soigneusement en œuvre cette stratégie tout en les tenant régulièrement informés au cours du processus d’envoi de leur demande jusqu’à l’enregistrement.

Pour nos clients qui souhaitent enregistrer leur marque en dehors des États-Unis, nous avons créé un réseau important et fiable d’entreprises étrangères à travers le monde. Nous aidons à déterminer les territoires les plus appropriés pour l’enregistrement. Nous tirons également parti de ce réseau pour mettre en œuvre rapidement et efficacement la stratégie de dépôt.

Compte tenu de la volonté de nos clients de budgétiser de manière fiable et appropriée les services juridiques, nous sommes heureux de leur proposer sur une base forfaitaire plusieurs de nos services d’enregistrement des marques.

GESTION DE PORTEFEUILLE DE MARQUES

Saunders & Silverstein conserve et gère des portefeuilles de marques de toutes les tailles. Nous veillons à ce que les dépôts soient effectués rapidement et avec précision, et à ce que les délais soient respectés. Nous veillons également à tenir nos clients informés de tout événement nécessitant leur attention ou leur intervention. Nous examinons régulièrement les portefeuilles de nos clients et nous les consultons en cas de modifications ou d’ajouts pouvant renforcer leur position.

COMMISSION DE PREMIÈRE INSTANCE ET D’APPEL POUR LES MARQUES

L’application du droit des marques implique souvent de prendre des mesures pour empêcher des tiers d’enregistrer des marques similaires ou de chercher à annuler les enregistrements de marques tierces existantes. Nous sommes forts d’une grande expérience, en matière d’accusation ou de défense, des procédures d’opposition et d’annulation devant la Commission de première instance et d’appel pour les marques (Trademark Trial and Appeal Board, TTAB).